Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 10 décembre 2024 à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

Ordre du jour

Délibération 2024-12-086 :       Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2024

Délibération 2024-12-087 :       Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025

Délibération 2024-12-088 :       Avance subvention Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice 2025

Délibération 2024-12-089 :       Demande de garantie d’emprunt – réhabilitation de l’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)

Délibération 2024-12-090 :       Approbation de l’avenant n° 2 à la convention d’intervention foncière en opération d’ensemble – Site les Sumelles

Délibération 2024-12-091 :       Révision du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

Délibération 2024-12-092 :       Adhésion à la convention de participation portée par le CDG 84 pour le risque « prévoyance »

Délibération 2024-12-093 :       Modification du tableau des effectifs

Délibération 2024-12-094 :       Adoption du plan de formation triennal 2025-2027

Délibération 2024-12-095 :       Fixation du taux horaire des travaux en régie.

Délibération 2024-12-096 :       Instauration du télétravail

Délibération 2024-12-097 :       Instauration d’une indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière de police municipale et les gardes champêtres

Délibération 2024-12-098 :       Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre De Gestion (CDG) de Vaucluse

Délibération 2024-12-099 :       Convention de participation financière pour les interventions du conseiller numérique dans les communes de la Convention Territoriale Globale – 2025/2026

Délibération 2024-12-100 :       Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Délibération 2024-12-101 :       Avis du conseil municipal sur les dérogations à la règle du repos dominical des commerces de détail – Année 2025

Délibération 2024-12-102 :       Attribution de 5 aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs