Arrêtés et décisions 2023

Décisions municipales

Décision 2023-12-213
Location, installation et entretien de copieurs multifonctions avec SARL SYMBIOSE
Mise en ligne 10 janvier 2024

Décision 2023-12-212
Marché d’achat et de livraison de produits laitiers BOF (beuure, oeufs, fromage) avec SAS DISTRISUD
Mise en ligne 10 janvier 2024

Décision 2023-12-211
Marché d’achat et livraison de viande de volaille fraiche avec SDA Société de Distribution Avicole
Mise en ligne 10 janvier 2024

Décision 2023-12-210
Marché de fourniture et livraison de produits d’entretien avec COLDIS SAS
Mise en ligne 10 janvier 2024

Décision 2023-12-205
Mise à disposition de véhicule entre la commune et l’association ESL84
Mise en ligne 20 décembre 2023

Décision 2023-11-197
Fourniture et livraison de repas et de gouters en liaison froide destiné au Multi-Accueil les premiers pas – avec LE RAMIER
Mise en ligne 24 novembre 2023

Décision 2023-11-179 – 2023 RC 022
Mise en ligne 17 novembre 2023

Décision 2023-10-170
Marché de travaux déaménagement d’un poste de Police Municipale
Mise en ligne 15 novembre 2023

Décision 2023-10-173
Marché d’assurance du parc automobile avec GROUPAMA MEDITERRANEE
Mise en ligne 8 novembre 2023

Décision 2023-010-167
Contrat de prestation pour la télérelève des compteurs communaux avec la société SUEZ
Mise en ligne 8 novembre 2023

Décision 2023-10-166
Création d’un tarif spécifique régie animation culturelle – soirée bavaroise du 18 novembre 2023
Mise en ligne 24 octobre 2023

Décision 2023-10-164
Sinistre 2023 RC 021
Mise en ligne 19 octobre 2023

Décision 2023-10-163
Acceptation indemnisation sinistre – potelets angle de la place Jean Jaurès jouxtant la rue de la République
Mise en ligne 16 octobre 2023

Décision 2023-10-160
Avenant à la mission de maitrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement du poste de Police Municipale avec Eric PAYAN Architecte
Mise en ligne 13 octobre 2023

Décision 2023-10-159
Contrat d’audit et de conseil en aménagement du territoire – société LEYTON
Mise en ligne 11 octobre 2023

Décision 2023-08-150
Avenant n°2 au marché de travaux pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Pagnol avec SASINDIGO Bâtiment
Mise en ligne 11 septembre 2023

Décision 2023-08-139
Marché public global de performance d’exploitation des installations de chauffage et de climatisation de la commune avec VEOLIA Energie France
Mise en ligne 11 septembre 2023

Décision 2023-08-138
Fourniture et pose de cuves funéraires avec SAS Pompes funèbres Marbrerie Moriéroises
Mise en ligne 11 septembre 2023

Décision 2023-07-0137
Avenant 1 à la mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un groupe scolaire des Craoux suivant une démarche BDM niveau Or avec Apache Architectes
Mise en ligne 4 août 2023

Décision 2023-07-133
Sinistre 2023 RC 010 – Nadège TEMPIER
Mise en ligne 18 juillet 2023

Décision 2023-07-129
Avenant n°1 au marché de service pour l’assistance à maitrise d’ouvrage en qualité environnementale en vue de la réalisation des travaux du groupe scolaire
Mise en ligne 12 juillet 2023

Décision 2023-06-127
Sinistre 2021 RC 30 Anne-Marie SOULIER
Mise en ligne 3 juillet 2023

Décision 2023-06-114
Acquisition Kangoo Van E-Tech Elec pour le service entretien et reprise Kangoo 7 CV
Mise en ligne 26 juin 2023

Décision 2023-05-110
Acquisition d’un tracteur 4 roues motrices et ses outils accessoires avec EUROTEK DISTRIBUTION
Mise en ligne 5 juin 2023

Décision 2023-05-104
Avenant n°1 au marché de travaux pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Pagnol – Isolation – Enduits de façade avec SAS INDIGO BATIMENT
Mise en ligne 5 juin 2023

Décision 2023-05-108
Réglement transaction d’un litige – potelet Place de la Liberté
Mise en ligne 30 mai 2023

Décision 2023-05-107
Indemnisation sinistre par GROUPAMA – 1 barrière et 2 potelets rue de la République
Mise en ligne 30 mai 2023

Décision 2023-05-106
Acceptation indemnisation sinistre – potelet Place de la Liberté
Mise en ligne 30 mai 2023

Décision 2023-05-105
Location et maintenance de 2 copieurs pour la bibliothèque Takaya et l’école élémentaire Pagnol avec SYMBIOSE SARL
Mise en ligne 30 mai 2023

Décision 2023-05-103
Demande de concours financier de la Région SUD – contrat NTDA Grand Avignon – Smart PV
Mise en ligne 22 mai 2023

Décision 2023-05-102
Demande de subvention 2023 – maison France service
Mise en ligne 22 mai 2023

Décision 2023-04-088
Convention de mandat entre l’EPF PACA et la commune de Morières-lès-Avignon en vue de la passation de conventions d’occupation précaire mandat COP bipartite collectivité-occupant
Mise en ligne 24 avril 2023

Décision 2022-04-086
Annule et remplace la décision 2023-03-056 Demande de concours financier de l’agence nationale du sport dans le cadre de l’appel à projet Plan 5000 terrains de sports
Mise en ligne 21 avril 2023

Décision n°2023-04-080
Demande de subvention d’investissement auprès du Conseil Régional PACA pour la construction d’un stade multisport
Mise en ligne 18 avril 2023

Décision 2023-04-074
Le lavoir de Morières restauration – demande de subvention auprèsdu conseil départemental de Vaucluse
Mise en ligne 13 avril 2023

Décision 2023-04-073
Remise en état et valorisation du petit patrimoine hydraulique du parc Folard phase restauration noria et aqueduc
Mise en ligne 13 avril 2023

Décision 2023-04-071
Marché de maitrise d’oeuvre pour l’extension du réseau de vidéosurveillance de la commune avec PHM SECURITE
Mise en ligne 6 avril 2023

Décision 2023-03-070
Demande de concours financier de l’Etat au titre du FIPDR 2023
Mise en ligne 31 mars 2023

Décision 2023-03-069
Demande de concours financier de la région SUD – nos communes d’abord – Construction 3ème groupe scolaire
Mise en ligne 31 mars 2023

Décision 2023-03-064
Demande de subvention au titre du dispositif planter 20 000 arbres en Vaucluse 2023
Mise en ligne 31 mars 2023

Décision municipale 2023-03-058
Marché de travaux pour l’élagage et l’abattage d’arbres avec la SARL FAYARD
Mise en ligne 24 mars 2023

Décision 2023-03-060
Demande de concours financier de l’Etat au titre du FIPDR 2023
Mise en ligne 22 mars 2023

Décision 2023-03-057
Services d’infogérance des systèmes d’information et d’assistance informatique aux utilisateurs de la ville de Morières-lès-Avignon avec ACTIS INNOVATION
Mise en ligne 22 mars 2023

Décision 2023-03-056
Demande de concours financier de l’ANS dans le cadre de l’appel à projet – Plan 5000 terrains de sport
Mise en ligne 17 mars 2023

Décision 2023-03-053
portant conventionnement à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale
Mise en ligne 17 mars 2023

Décision 2023-02-041
Marché de travaux pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Pagnol – Isolation-Enduits de façade avec SAS INDIGO BATIMENT
Mise en ligne 6 mars 2023

Décision 2023-02-033
Indemnisation par GROUPAMA Assurances du sinistre relatif aux candélabres foudroyés
Mise en ligne 27 février 2023

Décision 2023-02-032
Désignation d’un avocat Maître Laurent FRÖLICH pour la rédaction d’un mémoire en défense 2
Mise en ligne 27 février 2023

Décision 2023-02-031
Désigantion d’un avocat Maître Laurent FRÖLICH pour la rédaction d’un mémoire en défense 1
Mise en ligne 27 février 2023

Décision 2023-02-030
Demande de fonds de concours financier dans le cadre du dispositif d’attribution par le Grand Avignon pour les travaux
Mise en ligne 27 février 2023

Décision 2023-02-029
Demande de concours financier de l’Etat dans le cadre du DSIL-requalification des axes structurants rond-point avenue Jean Monnet
Mise en ligne 27 février 2023

Décision 2023-02-028
Demande de concours financier de l’Etat dans le cadre du DSIL-gestion des fluides optimisés et isolation de la bibliothèque Takaya
Mise en ligne 27 février 2023

Décision 2023-02-025
Demande de concours financier au titre de la DETR-construction d’un 3ème groupe scolaire
Mise en ligne 22 février 2023

Décision 2023-02-018
Convention d’assistane juridique avec la SCP Territoires Avocats
Mise en ligne 22 février 2023

Décision 2023-02-019
Facturation de frais de mise en fourrière COSMIN LUPA
Mise en ligne 10 février 2023

Décision 2023-02-017
Avenant n°1 au marché d’assurances – Lot 3 Flotte Automobile – Auurances PILLIOT
Mise en ligne 10 février 2023

Décision 2023-02-013
Avenant n°1 au marché d’assurances – Lot 4 Assurance risques statutaires avec GROUPAMA Méditerrannée
Mise en ligne 8 février 2023

Décision 2023-01-010
Demande de concours financier de l’Europe dans le cadre de l’appel à projet de la DREETS PACA – Service Europe
Mise en ligne 31 janvier 2023

Décision 2023-01-009
Demande de subvention auprès de la Région Sud au titre du projet de la rénovation de la gare
Mise en ligne 30 janvier 2023

Décision 2023-01-003
portant délégation à Monsieur FAUCITANO Pierre-Jean pour pouvoir déposer une plainte
Mise en ligne 6 janvier 2023

Décision 2023-01-002
Marché de service pour l’assurance dommages aux biens avec JDG assurances
Mise en ligne 6 janvier 2023

Arrêtés municipaux 

Arrêté 2023-12-0311
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 816 rue Folard
Mise en ligne 27 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0308
Portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement des véhicules pour travaux de services urbains sur l’ensemble des voies communales
Mise en ligne 20 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0304
Portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement des véhicules pour travaux de services urbains sur l’ensemble des voies communales
Mise en ligne 20 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0301
portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un engin de levage Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 12 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0300
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue du Docteur Fleming
Mise en ligne 12 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0299
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 370 rue Jean Bouin
Mise en ligne 12 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0298
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Folard
Mise en ligne 12 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0295
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Quartier les Pessades
Mise en ligne 12 décembre 2023

Arrêté 2023-12-0294
portant réglementation provisoire de la fermeture du centre culturel Folard
Mise en ligne 12 décembre 2023

Arrêté 2023-11-0289
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Fleming-Waksman
Mise en ligne 5 décembre 2023

Arrêté 2023-11-0288
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 67 rue Crillon
Mise en ligne 24 novembre 2023

Arrêté 2023-11-0277
portant prorogation de l’arrêté 2023-04-0086 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules
Mise en ligne 17 novembre 2023

Arrêté 2023-11-0276
portant fermeture des stades
Mise en ligne 17 novembre 2023

Arrêté 2023-11-0275
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 2 impasse de la Gravière
Mise en ligne 17 novembre 2023

Arrêté 2023-11-0274
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 335 rue Jean Bouin
Mise en ligne 17 novembre 2023

Arrêté 2023-11-0273
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – chemin des Lavarines – Chemin des portugaises
Mise en ligne 17 novembre 2023

DST 2023-11-0271
SET Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – route de la Garance
Mise en ligne 17 novembre 2023

Arrêté 2023-11-0270
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 156 rue de la République
Mise en ligne 17 novembre 2023

Arrêté 2023-10-0268
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue du 08 mai 1945
Mise en ligne 8 novembre 2023

Arrêté 2023-10-267
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Route de Chateaublanc
Mise en ligne 8 novembre 2023

Arrêté 2023-10-0266
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Aristide Briand
Mise en ligne 8 novembre 2023

Arrêté 2023-10-0266
portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue Aristide Briand
Mise en ligne 31 octobre 2023

Arrêté 2023-10-265
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue Calmette
Mise en ligne 31 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0264
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules- Halle Aillaud – Gymnase – Services Techniques
Mise en ligne 31 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0263
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules- 83 rue de la République
Mise en ligne 31 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0262
portant prorogation de l’arrêté 2023-09-0242 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules
Mise en ligne 31 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0261
portant prorogation de l’arrêté 2023-06-0184 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 31 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0256
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue Général Leclerc
Mise en ligne 23 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0254
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Crillon – rue du Lys
Mise en ligne 23 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0253
portant autorisation d’installation d’une grue permanente – Lotissement les Oliviers
Mise en ligne 23 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0252
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue Henri Fabre
Mise en ligne 23 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0250
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Aristide Briand – Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 23 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0250
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Aristide Briand
Mise en ligne 18 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0249
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 10 octobre 2023

Arrêté 2023-10-0248
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 28 avenue des Peupliers 2
Mise en ligne 9 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0246
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Pierre de Coubertin – Parking du gymnase Perdiguier
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0245
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Cross du collège 2023
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0243
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules22.24 rue de la République – 8.10 rue des Fossés
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0242
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Folard – Rue République
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0241
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Cérémonie du 11 Novembre
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0240
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 174 ch du raisin
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0239 annule et remplace le 2023-09-035
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 12 rue des Ormeaux
Mise en ligne 2 octobre 2023

Arrêté 2023-09-0235
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 12 rue des Ormeaux
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0233
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 263 chemin du Clos neuf
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0232
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Henri Fabre
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0231
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue de la République – Impasse Artisanat
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0230
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Léo Lagrange
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0229
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Route de la Garance – impasse des Volutes
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0228
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 128 rue Henri Fabre
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0227
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 121 rue Henri Fabre
Mise en ligne 19 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0226
Avenant à l’arrêté 2020-07-440 Délégation 7ème adjoint
Mise en ligne 11 septembre 2023

Arrêté 2023-09-0226
Avenant à 2023-09-0224 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue Pierre de Coubertin
Mise en ligne 11 septembre 2023

Arrêté 2023-08-220
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue du 11 novembre
Mise en ligne 4 septembre 2023

Arrêté 2023-08-0215
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 26 rue Pavilot
Mise en ligne 9 août 2023

Arrêté 2023-07-0214
Annule et remplace l’arrêté 2023-07-207 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Place Bélière – Rue Brossolette – Place Bélières
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0213
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue Folard – rue de la République
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0212
portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un engin de levage – Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0211
portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un engin de levage – Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0210
portant prorogation de l’arrêté 2023-06-0157 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 73 rue des Fossés
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0209
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 401 avenue Léon Blum
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0208
portant prorogation de l’arrêté 2023-04-107 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue du Docteur Fleming
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0207
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Place Bélière – Rue Brossolette – Rue Crillon
Mise en ligne 28/07/2023

Arrêté 2023-07-0204
portant prorogation de l’arrêté 2023-06-0180 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – av Aristide Briand
Mise en ligne 27/07/2023

Arrêté 2023-07-0201
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 24 rue de la République
Mise en ligne 27/07/2023

Arrêté 2023-07-0200
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue Henri Fabre
Mise en ligne 27/07/2023

Arrêté 2023-07-0196
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 97 rue Pierre Brossolette
Mise en ligne 27/07/2023

Arrêté 2023-06-0192
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue Henri Fabre
Mise en ligne 10 juillet 2023

Arrêté 2023-06-0191
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue Pasteur – rue des Fossés
Mise en ligne 10 juillet 2023

Arrêté 2023-06-0190
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Pierre de Coubertin
Mise en ligne 4 juillet 2023

Arrêté 2023-06-0186
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue des Clairettes
Mise en ligne 4 juillet 2023

Arrêté 2023-06-0185
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion du 79ème anniversaire de la Libération
Mise en ligne 4 juillet 2023

Arrêté 2023-06-0190
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Pierre de Coubertin
Mise en ligne 30 juin 2023

Arrêté 2023-06-0186
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue des Clairettes
Mise en ligne 30 juin 2023

Arrêté 2023-06-0184
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0183
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 53 rue de la République
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0182
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 52 rue Jean Vilar
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0181
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 64 rue Crillon
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0180
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – avenue Aristide Briand
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0179
remplace l’arrêté 2023-06-0156 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 761 avenue Léon Blum
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0178
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules -rue Henri Fabre
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0173
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Place de la Liberté
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0172
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue Pierre de Coubertin – Parking Gymnase Perdiguier
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0171
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 157 avenue Léon Blum
Mise en ligne 26 juin 2023

Arrêté 2023-06-0170
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Place de la Liberté
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0162
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement – Place de la Liberté
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0161
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue de la République
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0157
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 73 rue des Fossés
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0156
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 761 Avenue Léon Blum
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0154
Portant réglementation provisoire de la circulation et du staionnement des véhicules- Place de la Liberté
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0153
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue Jean BOUIN
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0152
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue du Docteur WAKSMAN
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0151
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-Avenue RACAMOND
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0150
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue CASARES et rue SORANO
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0149
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-Rue Pavilot
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0144
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue RACAMOND
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0142
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Racamond
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0141
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue de la République
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-06-0140
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Rue Crillon
Mise en ligne 20 juin 2023

Arrêté 2023-05-0139
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Avenue du 08 mai 1945
Mise en ligne 5 juin 2023

Arrêté 2023-05-0138
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Aristide Briand
Mise en ligne 31 mai 2023

Arrêté 2023-05-0137
portant réglementation provisoire de la rue Jean Bouin
Mise en ligne 31 mai 2023

Arrêté 2023-05-0135
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue des Lauriers Roses
Mise en ligne 31 mai 2023

Arrêté 2023-05-0133
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 chemin des Oliviers
Mise en ligne 30 mai 2023

Arrêté 2023-05-0132
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 chemis des Oliviers
Mise en ligne 30 mai 2023

Arrêté 2023-05-0131
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 64 rue Crillon
Mise en ligne 30 mai 2023

Arrêté 2023-05-0130
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue du Lys
Mise en ligne 30 mai 2023

Arrêté 2023-05-0129
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhiucles rue du Pont Neuf
Mise en ligne 30 mai 2023

Arrêté 2023-05-0119
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules -Fête votive 2023
Mise en ligne 30 mai 2023

Arrêté 2023-05-0126
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Eglise-place de la liberté
Mise en ligne 22 mai 2023

Arrêté 2023-05-0122
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Léon Blum
Mise en ligne 17 mai 2023

Arrêté 2023-05-0121
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Jean Monnet
Mise en ligne 17 mai 2023

Arrêté 2023-05-0120
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules-Place Jean Moulin-Rue Pasteur
Mise en ligne 9 mai 2023

Arrêté 2023-04-0109
portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies communales pour des travaux d’élagage
Mise en ligne 3 mai 2023

Arrêté 2023-04-0117
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue du 08 mai 1945
Mise en ligne 3 mai 2023

Arrêté 2023-04-0115
annule et remplace l’arrêté 2023-03-0063 portant restriction des heures d’ouverture des commerces proposant la vente à emporter
Mise en ligne 24 avril 2023

Arrêté 2023-04-0108
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 64-66 rue Crillon
Mise en ligne 21 avril 2023

Arrêté 2023-04-0107
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Docteur Flemming
Mise en ligne 21 avril 2023

Arrêté 2023-04-0106
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 72 rue Crillon
Mise en ligne 21 avril 2023

Arrêté 2023-04-0105
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Chemin du Raisin
Mise en ligne 21 avril 2023

Arrêté 2023-04-0104
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Aristide Briand
Mise en ligne 21 avril 2023

Arrêté 2023-04-0100
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Pavilot
Mise en ligne 18 avril 2023

Arrêté 2023-04-0098
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement 477 av Jean Monnet
Mise en ligne 18 avril 2023

Arrêté 2023-04-0095
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Esplanade du collège
Mise en ligne 18 avril 2023

Arrêté 2023-04-0091
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 121 rue Henri Fabre
Mise en ligne 18 avril 2023

Arrêté 2023-04-0089
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue du Général Leclerc
Mise en ligne 7 avril 2023

Arrêté 2023-04-0088
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – Eglise Place Liberté
Mise en ligne 7 avril 2023

Arrêté 2023-04-0087
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av enue du 11 novembre 1918
Mise en ligne 7 avril 2023

Arrêté 2023-07-0086
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Général Leclerc
Mise en ligne 7 avril 2023

Arrêté 2023-04-0085
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 890-984-976 rue Folard
Mise en ligne 7 avril 2023

Arrêté 2023-04-0084
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 115 rue Louis Gros
Mise en ligne 7 avril 2023

Arrêté 2023-03-0083
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue des Lauriers Roses
Mise en ligne 6 avril 2023

Arrêté 2023-03-0082
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 50 rue de la République
Mise en ligne 6 avril 2023

Arrêté 2023-03-0081
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Léon Blum
Mise en ligne 6 avril 2023

Arrêté 2023-03-0078
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 32 avenue Jean Monnet
Mise en ligne 29 mars 2023

Arrêté 2023-03-0075
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Liberté
Mise en ligne 29 mars 2023

Arrêté 2023-03-0077
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 75 rue Folard
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0074
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue du 08 mai 1945
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0073
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 215 avenue Jean Monnet
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0072
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 38 avenue Léon Blum
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0071
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement Rue Pasteur- rue des Fossés- Rue Crillon des Fosses
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0070
porte suspension temporaire de l’arrêté 2022-08-695 portant réglementation temporaire de l’autorisation de circulation
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0069
Nomination d’un nouvel administrateur au conseil d’administration du CCAS
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0068
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 impasse des Cèdres
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0067
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue Charles de Sérignan
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0066
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 55B Place St André
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0065
portant réglementation provisoire de la circualtion et du stationnement des véhicules 56 rue Louis Gros
Mise en ligne 17 mars 2023

Arrêté 2023-03-0069
Nomination d’un nouvel administrateur au conseil d’administration du CCAS
Mise en ligne 13 mars 2023

Arrêté 2023-03-0062
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – sur la commune
Mise en ligne 9 mars 2023

Arrêté 2023-03-0057
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules -489 avenue Léon Blum
Mise en ligne 9 mars 2023

Arrêté 2023-03-0054
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Aristide Briand
Mise en ligne 9 mars 2023

Arrêté 2023-03-063
Portant restriction des heures d’ouverture des commerces proposant la vente à emporter d’aliments et-ou de boissons, notamment alcoolisées
Mise en ligne 7 mars 2023

Arrêté 2023-03-0053
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 103 rue de la République
Mise en ligne 6 mars 2023

Arrêté 2023-03-0052
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Chemin du raisin
Mise en ligne 6 mars 2023

Arrêté 2023-03-0051
portant réglementation provisoire de la circulation et du sationnement des véhicules 23 avenue du 08 mai
Mise en ligne 6 mars 2023

Arrêté 2023-03-0050
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Route de la Garance
Mise en ligne 6 mars 2023

Arrêté 2023-03-0049
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Flemming
Mise en ligne 6 mars 2023

Arrêté 2023-02-0048
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Impasse Moulin de Fuste
Mise en ligne 1^er mars 2023

Arrêté 2023-02-0047
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement parking Bélières
Mise en ligne 1^er mars 2023

Arrêté 2023-02-0046
portant prorogation de l’arrêté 2023-01-020 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement
Mise en ligne 1^er mars 2023

Arrêté 2023-02-0045
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue des Lauriers Roses
Mise en ligne 1^er mars 2023

Arrêté 2023-02-0044
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 avenue Camille Estevenin
Mise en ligne 1^er mars 2023

Arrêté 2023-02-0035
portant autorisation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 27 rue de la Paix
Mise en ligne 22 février 2023

Arrêté 2023-02-0034
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 50 rue de la République
Mise en ligne 22 février 2023

Arrêté 2023-02-0029
portant interdiction de circulation torse nu sur le domaine public communal
Mise en ligne 22 février 2023

Arrêté 2023-02-0032
portant réglementation provisoire de la circulation et dustationnement des véhicules Route de la Garance
Mise en ligne 10 février 2023

Arrêté 2023-02-0031
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 20 Rue Pasteur-Rue des Fossés
Mise en ligne 10 février 2023

Arrêté 2023-02-0030
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Henri Manguin
Mise en ligne 10 février 2023

Arrêté 2023-02-0028
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion du carnaval
Mise en ligne 8 février 2023

Arrêté 2023-01-0026
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 68 rue de la Paix
Mise en ligne 6 février 2023

Arrêté 2023-01-0025
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Liberté
Mise en ligne 6 février 2023

Arrêté 2023-01-0021
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 407 Chemin Traversier de Rodolphe
Mise en ligne 6 février 2023

Arrêté 2023-01-0020
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 101 av Léon Blum
Mise en ligne 6 février 2023

Arrêté 2023-01-0019
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 86 rue Crillon
Mise en ligne 31 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0018
portant réglementation provisoire de la circualtion et du stationnement des véhicules 24 rue de la République
Mise en ligne 31 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0017
portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement des véhicules pour travaux de service urbain
Mise en ligne 31 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0016
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 68 rue de la Paix
Mise en ligne 31 janvier 2023

Arrêté 2023-02-0015
portant prorogation de l’arrêté 2023-01-007 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Waksman
Mise en ligne 30 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0014
portant prorogation de l’arrêté 2023-01-009 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – le Clos de Morières
Mise en ligne 30 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0013
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicule 176 av Jean Monnet
Mise en ligne 18 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0009
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Le Clos
Mise en ligne 18 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0007
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Waksman
Mise en ligne 18 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0006
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement Rue Léo Lagrange
Mise en ligne 18 janvier 2023

Arrêté 2023-01-00005
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 25 rue Crillon
Mise en ligne 18 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0004
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Crillon-Rue Brossolette
Mise en ligne 18 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0003
portant prorogation de l’arrêté 2022-12-081 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules
Mise en ligne 6 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0002
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 30 Rte de Réalpanier-rue Pierre Mendes France-Rte de St Saturnin
Mise en ligne 6 janvier 2023

Arrêté 2023-01-0001
portant réglementation provisoire de la circulation et du statinnement des véhicules-Parking mairie-51 rue de la société
Mise en ligne 6 janvier 2023